Plateforme de résolution des litiges technologiques en ligne
La technologie a transformé le fonctionnement des entreprises. La résolution des litiges doit évoluer en conséquence.
A-Resolve est une plateforme de résolution des litiges technologiques développée et exploitée par AryaTech. Elle offre un environnement en ligne pour la médiation et l’arbitrage, les désignations des tiers neutres et les procédures étant régies par les règles procédurales indépendantes d’A-Resolve.
La plateforme est conçue pour les litiges concernant le développement de logiciels, les services SaaS, la propriété intellectuelle et les licences, l’IA et les données, le Web3 et les actifs numériques, les achats technologiques, les relations internes aux startups, ainsi que le financement, les participations et les investissements.
Le tribunal et la plateforme mettent tout en œuvre pour rendre la sentence finale dans les six semaines suivant la constitution du tribunal. Un délai supplémentaire peut être nécessaire lorsque la complexité, la compétence, la preuve technique ou l’équité procédurale l’exigent. L’arbitrage suppose un accord valable entre les parties, conclu dans leur contrat ou après la naissance du litige.